DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS
+ neotecexpert.fr : nom de domaine du présent site Internet.
+ Internaute : Internaute se connectant sur le site www.neotecexpert.fr
+ Informations personnelles : selon l'article 4, dela loi n°78-17 du 6 janvier 1978, ce sont des « informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent ».
INTERVENANTS
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux internautes les informations suivantes :
Propriétaire du site :
+ Statut : SARL unipersonnelle
+ Dénomination sociale : Néotec
+ RCS : Marseille B 494 488 133
+ Capital social : 5 000 €
+ Adresse : 50, rue breteuil - 13006 Marseille
+ Responsable publication : Paul d'Ortoli
+ Téléphone : 04.91.00.37.70
+ Mail : info[a]neotecexpert.fr
Hébergeur :
+ Statut : SAS
+ Dénomination sociale : NUMERICOMPTA
+ RCS :Ajaccio B 511 648 057
+ Capital social : 1 000 €
+ Adresse : 13, cours Général de Gaulle - 20100 Sartène - France
+ Responsable publication : Nourredine Kious
+ Mail : info[a]numericompta.fr
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par les lois n°2004-801 du 6 août 2004 et n°78-87 du 6 janvier 1978, ainsi que par l'article L. 226-13 du Code Pénal et par la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Toutes les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à traiter les demandes de l'internaute sur notre site. L'internaute fournit ces données en connaissance de cause, en saisissant lui-même ces informations. Il est précisé pour chaque demande le caractère obligatoire ou facultatif des données à saisir : un astérisque en indique le caractère facultatif.
Ces données pourront être exploitées par neotecexpert.fr, ainsi que ses partenaires uniquement si l'internaute a coché les cases correspondantes avant validation de sa demande. Elles ne sont en aucun cas collectées ou publiées à l'insu de l'internaute.
neotecexpert.fr pourra, à des fins d'analyse statistique, recueillir les informations suivantes : adresse IP et fournisseur d'accès de l'internaute, ainsi que l'adresse URL des liens par lequel l'internaute a accédé au site www.neotecexpert.fr.
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, l'internaute bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Si l'internaute souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il devra adresser sa demande, en précisant ses coordonnées et en justifiant de son identité, à Néotec - 50, Rue Breteuil - 13006 Marseille..
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, Neotecexpert.fr a procédé préalablement à la mise en oeuvre du traitement des données.
CREDITS
Marque :
““Néotec”” est une marque déposée auprès de l'INPI, au même titre que son logo. Toute personne procédant à leur représentation, reproduction ou diffusion sans un accord préalable écrit de la société Dénomination sociale, encourt des sanctions, telles que prévues aux articles L 713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Site et base de données :
La totalité des éléments du site www.neotecexpert.fr (contenu, mise en page, bases de données) est la propriété intellectuelle exclusive de la société Néotec. Toute personne procédant à leur représentation, reproduction ou diffusion sans un accord préalable écrit de la société Néotec, encourt des sanctions, telles que prévues aux articles L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation autorisée par un accord préalable écrit devra mentionner « Copyright Néotec ; tous droits réservés ».
Crédits photos :
Accès Client : © chagin - Fotolia.com, Notre concept : © agsandrew - Fotolia.com, Notre Offre : © Floyd - Fotolia.com, Notre sociéte : © aliola - Fotolia.com, Accès démo : © agsandrew - Fotolia.com.
COOKIES
Neotecexpert pourra procéder à l'utilisation de cookies, dans le seul but de permettre l'identification de l'internaute et l'accès à un contenu personnalisé, et de faciliter sa navigation grâce notamment à l'amélioration de la vitesse de chargement du site. Ces cookies ne sont ni publiés, ni cédés à des tiers. L'internaute peut cependant configurer son navigateur, pour que celui-ci lui demande l'autorisation préalable à l'acceptation de cookies
Mentions légales et crédits mis à jour le 03 mars 2011
© 2011 Néotec ; tous droits réservés.
